DOUCE FRANCE
Présentation de la marque DOUCE FRANCE
Déposée le 3 août 1992 par la société SERIPARQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 3 août 2002.
SERIPARQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32